Marque enregistrée - Marque en vigueur

VITAGRAIN
SOVIBER - SOCIETE DES VIANDES BERNARD, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4182444
Date de dépôt :
21/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/05/2025
VITAGRAIN de SOVIBER - SOCIETE DES VIANDES BERNARD

Présentation de la marque VITAGRAIN

Déposée par voie électronique le 21 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOVIBER - SOCIETE DES VIANDES BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VITAGRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-24 du 12 juin 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOVIBER - SOCIETE DES VIANDES BERNARD domicilié(e) POLE DE LA VIANDE - 42350 - LA TALAUDIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 346 301 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.

La marque VITAGRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4182444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITAGRAIN arrivera à expiration en date du 21 mai 2025.

SOVIBER - SOCIETE DES VIANDES BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : VEAU DE GRAIN , SOVIGRILL , CHALLOU , VEAU VILLAGE , STEACK'ALP


SOVIBER - SOCIETE DES VIANDES BERNARD, Société par Actions Simplifiée - POLE DE LA VIANDE - 42350 - LA TALAUDIERE - France - SIREN 326346301


Cabinet LAURENT CHARRAS - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Inscription le 4 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°732471 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-09-04

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; aliments pour les animaux ;

Abattage d'animaux.